Arnaud de Broca, défenseur des victimes du travail

Le nouveau secrétaire général de la Fnath (1) le promet: dans les mois qui viennent, son bureau devrait progressivement se doter d'un peu plus de personnalité et abandonner son aspect clinique. Il est vrai que depuis le 10 avril, date à laquelle le conseil d'administration de la Fnath, Association des accidentés de la vie, l'a désigné, Arnaud de Broca a eu d'autres priorités que d'aménager la décoration de son intérieur professionnel.

Déjà, succéder à Marcel Royez n'est pas une mince affaire. Pendant plus de trente ans, l'ancien secrétaire général, lui-même sévèrement atteint à la suite d'un accident de trajet, s'est battu corps et âme au sein de la fédération pour la reconnaissance des droits des accidentés du travail et des personnes handicapées. Son empreinte est encore forte. Mais l'heure était venue pour lui de "passer la main" et de s'orienter vers d'autres missions, plus diplomatiques, à l'ambassade de France au Maroc.

Cependant, qu'on se rassure, la relève risque d'être tout aussi efficace, car Arnaud de Broca est allé à bonne école. Cet homme de 35 ans à l'allure décontractée a été non seulement l'adjoint de Marcel Royez au secrétariat général, mais aussi le représentant de la Fnath dans de nombreuses instances nationales. Notamment au Conseil national consultatif des personnes handicapées, au Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, à la Caisse nationale d'assurance maladie ou encore à la Haute Autorité de lutte contre les discriminations. Pour Arnaud de Broca, la fonction reste donc assez similaire, seuls "le rythme de croisière et le statut changent".

Spécialiste du droit des affaires

Sa formation initiale ne le préparait pourtant pas à un tel engagement. Lorsqu'il entame ses études de droit des affaires, il imagine plutôt lier sa carrière à l'espace européen ou international. Ce polyglotte - il maîtrise trois langues étrangères - a la bougeotte. Il réside tout d'abord en Autriche, puis en Allemagne, dans le cadre de l'université. Ce sera ensuite l'Afrique, où il accomplit son service militaire comme coopérant. Au Cameroun, en 1997, il fait ses premières armes en tant qu'adjoint à un secrétariat général, afin de participer à la mise en place de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (Ohada). Enfin, après un séjour en Italie, il retrouve le Paris de son enfance et se rapproche de la Fnath, qu'il intègre en 2000.

Sans aucun regret pour le droit des affaires et son univers comptable, c'est avec enthousiasme qu'Arnaud de Broca s'investit dans la défense des personnes handicapées. "La Fnath, explique-t-il, assure en premier lieu une fonction de conseil juridique et de défense des personnes. Quelles que soient les questions, qu'il s'agisse d'un fonctionnaire, d'un salarié ou d'un artisan, notre association vient en aide pour mener à son terme une procédure, notamment à l'encontre d'une entreprise ou d'une administration." De l'accident de chantier ou de trajet à la contamination par une substance toxique, la nature des contentieux relatifs à la santé au travail est des plus diverses. Tout en facilitant les démarches nécessaires pour obtenir des fauteuils roulants ou des assistances techniques et humaines à leurs adhérents, les 75 groupements départementaux ou interdépartementaux de la Fnath fournissent un soutien logistique juridique de poids.

Parfois, ce soutien est aussi long qu'il est lourd. Et Arnaud de Broca de citer en exemple le dossier d'une victime en passe de se conclure. Il y a bientôt neuf ans, une informaticienne employée par une grande banque, dont la quasi-totalité des salariés étaient des fumeurs, est victime d'un accident vasculaire cérébral (AVC) dans son bureau. Il faut dire qu'à raison de trois paquets de cigarettes par jour, sa collègue enfume suffisamment l'espace pour la soumettre aux risques du tabagisme passif et à des conséquences physiques graves, notamment une paralysie partielle d'un bras et d'une jambe. Les services de la Fnath entreprennent alors devant la justice un véritable parcours du combattant pour faire admettre que les troubles occasionnés sont bien la résultante d'un accident du travail. Ce qui ne fut pas simple en raison des résistances manifestées par l'employeur de la victime et les médecins-conseils de la Sécurité sociale.

Lobbying et interpellation des pouvoirs publics

"Le deuxième rôle de la Fnath relève du lobbying", poursuit Arnaud de Broca. La fédération siège dans différentes instances au même titre que les partenaires sociaux. Son secrétaire général entend bien profiter de ces tribunes pour interpeller les pouvoirs publics sur les thèmes touchant les adhérents. Ainsi, prochainement, la Fnath compte peser sur la nouvelle majorité au sujet des refus de soins, des dépassements d'honoraires ou encore des franchises envisagées par le nouveau président de la République.

La Fnath veut également empêcher la transcription réglementaire de l'accord entre patronat et syndicats sur l'indemnisation et la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP). Le protocole d'accord, signé le 12 mars dernier par la CFDT, FO, la CFTC et les représentations patronales, déçoit grandement Arnaud de Broca, en particulier le volet sur l'indemnisation, maintenue au forfait: "Pourquoi les victimes du travail ne seraient-elles pas intégralement indemnisées de leurs préjudices, comme le sont les victimes d'accidents de la route ou d'accidents médicaux? Nous réclamons la réparation intégrale pour éviter cette inégalité de traitement." La Fnath a déjà prévu de manifester le 13 octobre prochain, en espérant, commente Arnaud de Broca, "que le gouvernement ne va pas se contenter d'un projet de loi reprenant tels quels les termes de l'accord".

Enfin, la Fnath entend veiller à la mise en oeuvre effective de la "loi handicap" du 11 février 2005. Un texte qu'Arnaud de Broca, au nom de sa fédération, avait contribué à élaborer. Le discours prononcé par le chef de l'Etat le 9 juin dernier au congrès de l'Union nationale des associations de parents de personnes handicapées mentales et de leurs amis (Unapei) témoigne de la volonté du gouvernement de "continuer à faire de la politique du handicap une priorité", se félicite le secrétaire général de la Fnath. Mais si Arnaud de Broca approuve les engagements pris - notamment l'accélération de la mise en place des maisons départementales des personnes handicapées -, il attendait "une proposition concrète pour que soit revalorisée l'allocation aux adultes handicapés" et se déclare "déçu": "Le discours a souligné que l'allocation devait soutenir "ceux qui sont sur une trajectoire d'insertion". Qui cela vise-t-il exactement? La majorité des personnes handicapées vivent sous le seuil de pauvreté! L'augmentation de leurs ressources constitue pour elles une priorité." Nul doute que les "accidentés de la vie" ont trouvé, avec Arnaud de Broca, un porte-parole déterminé.

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 Notes

(1) Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés.

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