Principe de précaution pour les nanomatériaux


Joëlle Maraschin
Santé & Travail n° 057 - janvier 2007
couverture
Intensification : rendre le travail soutenable
— janvier 2007 —

Deux rapports relatifs aux effets des nanomatériaux sur la santé, l'un du Comité de la prévention et de la précaution, l'autre de l'Afsset, préconisent des mesures de protection pour les salariés exposés.

Les matériaux infiniment petits auraient-ils de lourds effets sur la santé? Si le caractère pathogène de certaines nanoparticules contenues dans les fumées de combustion est démontré, celui des nanoparticules manufacturées ou nanomatériaux est encore mal connu. L'évaluation des risques sanitaires et environnementaux de ces nouvelles particules issues des nanotechnologies apparaît d'autant plus nécessaire que leur utilisation devrait largement s'étendre au cours des prochaines années, dans des secteurs aussi variés que l'automobile, la santé, la chimie ou l'énergie. Pour ce faire, le gouvernement a saisi à la fois l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) et le Comité de la prévention et de la précaution (CPP), placé auprès du ministère de l'Ecologie. Les deux rapports ont été présentés en juin dernier.

Pourtant bien documenté, le rapport de 250 pages du groupe de travail constitué par l'Afsset constate l'insuffisance des données disponibles sur la toxicité des nanomatériaux pour l'homme. Il souligne le faible nombre d'études menées à ce jour, le peu de recul sur cette nouvelle forme d'exposition et la grande diversité des nanoparticules produites. "Toutefois, des effets délétères ont été mesurés, notamment chez l'animal dans un cadre expérimental", note l'agence dans une synthèse du rapport d'experts. Quelques recherches ont montré, par exemple, une toxicité respiratoire des nanotubes de carbone ou des dommages sur le rein causés par des fullerènes.

Effets toxiques potentiels

L'Afsset et le CPP jugent que les données d'exposition en milieu de travail sont encore trop parcellaires ou insuffisantes pour affirmer ou non l'existence d'un risque touchant les salariés. On relève néanmoins, dans les mécanismes cellulaires, des effets toxiques potentiels déjà décrits à propos de fibres minérales comme l'amiante, ce qui constitue un argument fort en faveur de l'application du principe de précaution.

La principale voie d'exposition est l'inhalation d'aérosols de nanoparticules, un risque malaisé à évaluer compte tenu des difficultés pour mesurer ces particules dans l'air et de l'absence de méthode de mesure validée dans les atmosphères de travail. Ainsi, le nombre de salariés potentiellement exposés n'est pas connu.

Repères sur les nanoparticules

Les nanoparticules ont une taille inférieure à 100 nanomètres, soit 1 dix-millième de millimètre. Deux types sont à distinguer:

  • les nanoparticules atmosphériques, appelées naguère "particules ultrafines", sont d'origine naturelle, telles que les poussières cosmiques, ou proviennent d'une combustion, comme les particules issues des moteurs diesels;
  • les nanoparticules manufacturées, dites "nanomatériaux", issues des nanotechnologies, sont produites intentionnellement pour les besoins de l'industrie ou de la recherche.

Les nanomatériaux sont développés dans de nombreux secteurs industriels, en raison de la spécificité de leurs propriétés physico-chimiques. C'est le cas notamment des nanotubes de carbone, dont la structure est cent fois plus résistante et six fois plus légère que l'acier, des nanoparticules de dioxyde de titane, utilisées dans la production de cosmétiques, ou des nanoparticules de silice, employées pour les pneumatiques.

Dans leurs avis rendus sur la base des rapports, les deux instances estiment essentielle la mise à disposition de moyens individuels et collectifs de protection pour les salariés exposés, et ce sans attendre les preuves de la toxicité ou de l'éventuelle innocuité des diffé­rentes nanoparticules. L'Afsset recommande par ailleurs la surveillance des nanomatériaux par une structure indépendante, chargée des programmes de recherche et du suivi des personnes exposées. Le CPP préconise d'ores et déjà une obligation de confinement dans des systèmes clos, une surveillance médicale renforcée des salariés et l'exclusion des femmes enceintes des postes de travail concernés.

"La règle actuelle, pour les industriels qui produisent des nanomatériaux, est de confiner au maximum et d'éviter l'exposition professionnelle", commente Eric Gaffet, chercheur au CNRS et coordinateur du groupe de travail réuni par l'Afsset sur la question. Mais, poursuit-il, "il reste à valider les moyens de surveillance et de protection mis en oeuvre". D'après le chercheur, une saisine complémentaire de l'Afsset concernant plus spécifiquement les expositions professionnelles aux nanoparticules s'est révélée indispensable. L'agence prépare actuellement une seconde expertise sur ce thème.

En savoir plus

La synthèse et l'avis de l'Afsset sont accessibles à partir de la page www.nanomateriauxetsecurite.fr/node/252.
Pour l'avis du CPP, consulter la page www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Nanotechnologies_juin_2006.pdf.


Joëlle Maraschin
Santé & Travail n° 057 - janvier 2007
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